FLEUR DE L'ANNEE
Présentation de la marque FLEUR DE L'ANNEE
Déposée le 20 août 1993 par la Société Anonyme (SA) IDEXPO IDEPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEUR DE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE L'ANNEE est expirée depuis le 14 août 2013.
IDEXPO IDEPLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247929 - Publication au BOPI 2003-08-14
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Inscription le 7 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342185 - Publication au BOPI 2002-03-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Inscription le 21 mai 2007 - Changement de dénomination n°454297 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416426 - Publication au BOPI 2005-08-08
Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31
Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484999 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484997 - Publication au BOPI 2008-11-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14